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La 1ère Monnaie Verte

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Mentions légales

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Le site wattisit.com est la propriété de WATT IS IT sas, dont le siège social est situé 17, rue du colisée 750008 Paris inscrite au RCS de Paris sous le numéro 529 339 186.

Les Directeurs de Publication, Directeur de la Rédaction et Webmestre sont Messieurs Etienne BEAUGRAND et NICOLAS WEISSLEIB.

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Respect de la législation

WATT IS IT a déclaré auprès de la CNIL, sous le N° d’enregistrement 1492235, un engagement de conformité (Articles 24-I, 26-IV et 27-III de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004).

WATTISIT informe les utilisateurs du site wattisit.com que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

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Modification de la notice légale

WATTISIT se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Paris (France).

Crédits

La création graphique et iconographique du site wattisit.com est réaliseé par l'entreprise Kstudio -Agence de Communication Globale

Le dévelippement et la maintenance du site ont été confiés à la société Vector Consult.

L'hébergement est effectué par la société Axienet Communication.